Mentions légales
1. Éditeur du site
| Nom commercial | Chams Digital |
| Exploitant | KONATE Saïd Abdoul Rachid |
| Forme juridique | Entreprise individuelle |
| Immatriculation RCCM | BF-BBD-01-2026-A10-02763 |
| Identifiant Financier Unique | IFU 00327728E |
| Régime fiscal | Contribution des micro-entreprises |
| Tribunal de Commerce | Bobo-Dioulasso, Burkina Faso |
| Objet du commerce | Autres services personnels n.c.a. ; éditions de logiciels et services informatiques spécialisées |
| Adresse d'exploitation | Parcelle 03, Lot 19, Secteur 15, Section DR — BP 4019 Bobo Koko, 90000 Bobo-Dioulasso, Burkina Faso |
| Téléphone | +226 74 48 66 48 · +226 64 75 24 53 |
| contact@chamsdigital.com |
Chams Digital n'est pas une société (SARL ou autre) mais une entreprise individuelle : KONATE Saïd Abdoul Rachid exerce en son nom propre sous l'enseigne commerciale « Chams Digital ». Les obligations et responsabilités qui en découlent sont donc celles d'un commerçant personne physique, non celles d'une personne morale distincte.
2. Directeur de la publication
KONATE Saïd Abdoul Rachid, en sa qualité d'exploitant de Chams Digital.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par Render, Inc., 525 Brannan St., San Francisco, Californie, États-Unis.
4. Produits édités
Chams Digital édite deux produits numériques distincts, chacun disposant de ses propres conditions d'utilisation et de vente : Firāsa (firasa.chamsdigital.com) et Miqāt Almanac (miqat.chamsdigital.com). Les présentes mentions légales couvrent uniquement le site institutionnel chamsdigital.com.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, identité visuelle, marque « Chams Digital », symbole graphique) est la propriété de Chams Digital ou utilisé avec l'autorisation nécessaire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit burkinabè. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Bobo-Dioulasso seront seuls saisis.
7. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@chamsdigital.com